Covid-19 : Mise à jour du protocole national et application dans la fonction publique
Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés
Le protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de la Covid-19 est un document de référence pour assurer la santé et la sécurité des salariés et la poursuite de l’activité économique. Il a été mis à jour le 30 décembre 2021 pour prendre en compte la reprise épidémique. Les principales évolutions de cette nouvelle version portent sur le strict respect des gestes barrières et le télétravail. Il est applicable à compter du 3 janvier 2022.
Fonction publique
Par ailleurs, une circulaire du 29 décembre 2021 du ministère de la transformation et de la fonction publique précise les règles relatives au télétravail dans la fonction publique de l’État et les règles sanitaires renforcées dans le cadre du travail sur site.
Cette circulaire s’applique à la fonction publique d’Etat. La fonction publique territoriale peut largement s’en inspirer pour organiser le fonctionnement des services en présentiel et en distanciel en ces « circonstances exceptionnelles ».
A compter du 3 janvier 2022 et pour une durée de trois semaines :
- Télétravail : 3 jours par semaine pour les agents dont les fonctions le permettent et sous réserve des nécessités de service. Les agents qui le peuvent seront incités à réaliser 4 jours de télétravail hebdomadaires si cela est possible ;
- Travail sur site, les règles sanitaires renforcées doivent être strictement appliquées, notamment :
- respect des gestes barrière ;
- désinfection renforcée des postes de travail ;
- utilisation régulière de gel hydro-alcoolique ;
- aération des pièces 10 minutes par heure ;
- installation dans les locaux professionnels les plus fréquentés de capteurs de CO2, en assurant la sensibilisation des agents à leur utilisation ;
- organisation d’un lissage des horaires de départ et d’arrivée afin de limiter les brassages de population dans les transports en commun et sur le lieu de travail ;
- respect, dans les restaurants administratifs, d’une distance de deux mètres entre chaque convive, dès lors que le port du masque ne peut être assuré au moment de la restauration, sauf si une paroi fixe ou amovible assure une séparation physique.
Les réunions en audio ou en visioconférence doivent être privilégiées. Lorsqu’elles doivent se tenir en présentiel, elles doivent être organisées dans le strict respect des gestes barrières, notamment le port du masque, les mesures d’aération/ ventilation des locaux ainsi que les règles de distanciation (au moins un mètre avec masque).
Les moments de convivialité réunissant les agents en présentiel dans le cadre professionnel sont suspendus.