Recherche de micropolluants dans les eaux brutes et eaux usées traitées des STEU

Une note technique du 24 mars 2022 précise la liste des micropolluants à considérer pour le suivi dans les eaux usées traitées et dans les eaux brutes des STEU pour la campagne RSDE 2022 en territoire métropolitain.

NB : Les départements et régions d'Outre-Mer sont concernés par la note technique du 29 janvier 2018.

Elle abroge la note technique du 12 août 2016.

La note est organisée comme suit :

1. Sélection des STEU concernées par la note technique
2. Recherche et identification des micropolluants présents en quantité significative dans les eaux brutes en amont de la STEU et dans les eaux traités en aval de la STEU
3. Diagnostic à l'amont de la STEU
4. Modalités de transmission des données de suivi
5. Modification des actes réglementaires (NB : Avant le 30/09/2022, les services départementaux rédigeront les arrêtés préfectoraux complémentaires afin d'inclure, dans le cadre de l'autosurveillance régulière, les mesures de concentration de micropolluants dans les eaux brutes et les eaux traitées des STEU et la réalisation de diagnostics et la proposition d'actions en amont de la STEU si nécessaire).
6. Accompagnement financier

• ANNEXE 1 : Calendrier de l'action RSDE STEU (2016-2037)
• ANNEXE 2 : Logigramme STEU devant réaliser une surveillance et un diagnostic vers l'amont
• ANNEXE 3 : Liste des paramètres de suivi habituels et des micropolluants à mesurer lors de la campagne de recherche en fonction de la matrice
• ANNEXE 4 : Définition des points entrée en station et sortie de station - Codification SANDRE
• ANNEXE 5 : Liste des micropolluants pour lesquels un objectif de réduction est fixé à l'échelle nationale
• ANNEXE 6 : Règles de calcul pour déterminer si un micropolluant ou une famille de micropolluants est significatif dans les eaux brutes/traitées
• ANNEXE 7 : Prescriptions techniques applicables aux opérations d'échantillonnage et d'analyses dans les eaux brutes en entrée de STEU et dans les eaux traitées en sortie de STEU
• ANNEXE 8 : Règles de transmission des données d'analyse
• ANNEXE 9 : Proposition d'arrêté préfectoral complémentaire type
• ANNEXE 10 : Proposition de rapport de présentation en CODERST

Consulter la note

Réponse ministérielle : Comment alléger le fardeau budgétaire des collectivités locales en matière d'épuration des eaux usées face au développement de la présence de micropolluants ?

Image : Licence Creative Commons, Michal Jarmoluk de Pixabay