Est-il possible de réaliser un épandage sur la partie de terrain inconstructible concernée par la suspicion de cavité souterraine?
S'il s'agit d'une construction future :
La zone étant inconstructible (pour suspicion de cavité souterraine ou tout autre motif), la construction est impossible ; et a fortiori tout assainissement non collectif.
Le CU devra être négatif et le permis de construire ne pourra pas être délivré.
Si la maison existe déjà :
Dans ce cas, le fait que la zone où se trouve la maison existante est inconstructible (pour suspicion de cavité souterraine ou tout autre motif) ne fait pas obstacle à la mise en place d'un assainissement non collectif.
En effet, la réalisation de travaux d'assainissement non collectif ne nécessite pas de permis de construire. L'impératif d'assainissement d'eaux usées passe, dans ce cas, avant les règles d'urbanisme.
Il est donc possible, lorsque la maison existe déjà, de réaliser un système d'ANC sur une parcelle inconstructible et sur une parcelle sur laquelle existe une suspicion de cavité souterraine. La seule limite est qu'un puits filtrant ne pourra pas être réalisé dans cette zone de suspicion de cavité souterraine (risque de pollution accru).