Un puits perdu ou un puisard peut-il être réhabilité pour permettre l'évacuation des eaux usées traitées?
Rien n’empêche la réhabilitation des puits perdus/puisards pour permettre l’évacuation des eaux usées traitées.
Soit le sol permet l’infiltration à faible profondeur :
Dans ce cas l’ouvrage peut être réhabilité pour permettre l’infiltration des eaux traitées.
Aujourd’hui, il n’existe pas de document de référence concernant les ouvrages d’infiltration.
Au sein du groupe AFNOR, les réflexions menées indiquent que ces ouvrages ne prennent pas forcément la forme de tranchées, et peuvent correspondre à des aires d’infiltration, des noues, etc. Une étude particulière est fortement conseillée pour préciser les travaux de modifications à réaliser sur l’ouvrage ainsi que les bases de son dimensionnement.
Soit le sol à faible profondeur ne permet pas l’infiltration :
La solution d’évacuation par rejet ne peut pas être envisagée.
Dans ce cas, le puits perdu ou le puisard doit être condamné et réhabilité en puits d’infiltration, conformément à l’article 13 de l’arrêté du 07 septembre 2009 modifié, qui interdit les rejets d'eaux usées domestiques, même traitées, dans un puisard, puits perdu, puits désaffecté, cavité naturelle ou artificielle profonde. Cependant, en cas d'impossibilité de rejet conformément aux dispositions des articles 11 et 12, les eaux usées traitées conformément aux dispositions des articles 6 et 7 peuvent être évacuées par puits d'infiltration dans une couche sous-jacente, de perméabilité comprise entre 10 et 500 mm/h, dont les caractéristiques techniques et conditions de mise en œuvre sont précisées en annexe 1 de l'arrêté du 07 septembre 2009.
Ce mode d'évacuation est autorisé par le SPANC sur la base d'une étude hydrogéologique sauf mention contraire précisée dans l'avis publié au Journal officiel de la République française conformément à l'article 9de l'arrêté du 07 septembre 2009 (dispositifs agréés).