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Les lingettes sont des produits récents de plus en plus utilisés par les particuliers dans le domaine ménager et le domaine des [...]
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De juin à septembre 2015, un peu plus de 1800 communes du bassin ont répondu à l'enquête sur le prix de l'eau [...]
L’Agence de l’Eau Rhin-Meuse édite un « Guide pratique sur la mise en place de l'autosurveillance des [...]
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L'article 19 de la loi n°2013-312 du 15 mars 2013 (« loi Brottes »), a interdit [...]
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Selon la CADA, les documents relatifs à l’exécution des marchés publics ont un caractère [...]
Depuis le 1er avril 2016, l’acte d’engagement n’est pas obligatoire au stade de la présentation de [...]
Le maintien de la satisfaction des besoins prioritaires de la population lors de situations de crise est une obligation pour tous les exploitants des [...]
La notification du rejet de la candidature ou de l'offre reste une obligation, mais la teneur de l’obligation varie selon le type de [...]
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