Evaluation de l’état chimique des eaux souterraines
Un arrêté du 23 juin 2016 modifie les principes à prendre en considération pour l'établissement des valeurs seuils dans le cas de concentrations de [...]
Toutes les Actualités
Offres d'emploi
Retrouvez les dernières offres d'emploi dans le domaine de l’eau potable, l’assainissement, les milieux aquatiques.
Restons connectés
Suivez toute notre actualité sur les réseaux sociaux ou avec notre flux RSS :
S'abonner à la newsletter
Pour ne rater aucune de nos actualités, abonnez-vous à notre newsletter !
Règles de sécurité pour les opérateurs d’importance vitale du secteur de l’eau
Un arrêté du 17 juin 2016 fixe les règles de sécurité que les opérateurs d'importance vitale, c’est-à-dire certains opérateurs [...]
Guide TVA et collectivités locales
Les collectivités locales peuvent être assujetties à la TVA à titre obligatoire ou par option, selon la nature et les conditions d’exploitation des activités [...]
Consultation publique sur le cahier des charges PAPI 3
Les programmes d’actions de prévention contre les inondations (PAPI), portés par les collectivités territoriales ou leurs groupements, ont pour objet de promouvoir une [...]
Délégation de service public : nombre de contrats et nombre de services publics
Aucune disposition législative ni aucun principe général n'impose à la collectivité publique qui entend confier à un opérateur économique [...]
Trophées de l’hydraulique douce 2017
Organisés par la Chambre d'Agriculture et l'AREAS de Seine-Maritime, les Trophées de l'hydraulique douce récompensent des agriculteurs pour leurs actions en faveur de [...]
Commission des Affaires Juridiques : Réforme de la commande publique
De nouvelles dispositions législatives et réglementaires relatives aux concessions et aux marchés publics sont applicables depuis le 1er avril 2016. Le SIDESA vous invite [...]
Retrouvez le numéro 62 de de Confluence, le magazine de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie. Lire Confluence n°62 (oct.2016)
Ateliers PREVIRISQ INONDATIONS (17/10/2016)
Dans un contexte de profondes réformes territoriales et alors que 18,5 millions d’habitants sont menacés par les inondations en France, les Ateliers PREVIRISQ INONDATIONS [...]